ROXELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROXELL est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1990, identifiée par le SIREN 402 298 087. Son siège social est situé 139990 Maldegem, Industrielaan 13. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROXELL
INSEE- Dénomination
- ROXELL
- SIREN
- 402 298 087
- SIRET (siège)
- 402 298 087 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00402298087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 298 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4669B
- Date de création
- 27 février 1990
- Siège social
- 139990 MALDEGEM, INDUSTRIELAAN 13
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ROXELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROXELL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROXELL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- INDUSTRIELAAN 13SiègeActif
402 298 087 00014 · ouvert le 27 février 1990 · NAF 4669B
- 26250 LIVRON SUR DROMEFermé
402 298 087 00022 · ouvert le 27 février 1990 · NAF 4669B
Documents juridiques de ROXELL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROXELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROXELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROXELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROXELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROXELL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juin 1997 · N° 95-18.374
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROXELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROXELL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 1990
Questions fréquentes sur ROXELL
Quel est le numéro SIREN de ROXELL ?
Le numéro SIREN de ROXELL est 402 298 087. Le SIRET de son siège social est 402 298 087 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402298087.
Où se situe le siège social de ROXELL ?
Le siège social de ROXELL est situé 139990 Maldegem, Industrielaan 13.
ROXELL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROXELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROXELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROXELL.
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