ROY BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
ROY BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2022, identifiée par le SIREN 914 106 372. Son siège social est situé 28 rue Berzelius, 75017 Paris 17e Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 4399C et emploie 1 salarié. La direction est assurée par MOHAMED Elkalwy en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ROY BAT
INSEE- Dénomination
- ROY BAT
- SIREN
- 914 106 372
- SIRET (siège)
- 914 106 372 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR21914106372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 106 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 01 juin 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 28 RUE BERZELIUS, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROY BAT
Rénovation et ravalement en bâtiment, peinture, maçonnerie.
Finances de ROY BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY BAT
INSEEÉtablissements de ROY BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif
914 106 372 00024 · ouvert le 22 avril 2022 · NAF 4399C
- 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé
914 106 372 00016 · ouvert le 22 avril 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de ROY BAT
INPIComptes annuels de ROY BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROY BAT. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 décembre 1998 · N° 97-11.714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROY BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2022
Questions fréquentes sur ROY BAT
Quel est le numéro SIREN de ROY BAT ?
Le numéro SIREN de ROY BAT est 914 106 372. Le SIRET de son siège social est 914 106 372 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21914106372.
Qui dirige ROY BAT ?
ROY BAT est dirigée par MOHAMED Elkalwy, président de sas.
Où se situe le siège social de ROY BAT ?
Le siège social de ROY BAT est situé 28 rue Berzelius, 75017 Paris 17e Arrondissement.
ROY BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY BAT.
Combien de salariés compte ROY BAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROY BAT emploie 1 salarié.
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