ROY BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROY BERNADETTE est une 1000 immatriculée le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 410 028 237. Elle est domiciliée Rte de la Chapelle le Buchon, 58300 Cossaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de ROY BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- ROY BERNADETTE
- SIREN
- 410 028 237
- SIRET (siège)
- 410 028 237 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR78410028237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 028 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- RTE DE LA CHAPELLE LE BUCHON, 58300, COSSAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY BERNADETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de ROY BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58300 COSSAYESiègeFermé
410 028 237 00015 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ROY BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur ROY BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de ROY BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de ROY BERNADETTE est 410 028 237. Le SIRET de son siège social est 410 028 237 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78410028237.
Où se situe le siège social de ROY BERNADETTE ?
Le siège social de ROY BERNADETTE est situé Rte de la Chapelle le Buchon, 58300 Cossaye.
ROY BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY BERNADETTE.
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