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ROY BERNARD

Active
Siren428 536 502Entrepreneur individuel89630 SAINT-GERMAIN-DES-CHAMPSCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 428 536 502. Le siège social de l'entreprise se trouve Ruissotte, 89630 Saint-Germain-des-Champs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ROY BERNARD

Dénomination
ROY BERNARD
SIREN
428 536 502
SIRET (siège)
428 536 502 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36428536502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 536 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
RUISSOTTE, 89630, SAINT-GERMAIN-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY BERNARD

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de ROY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89630 SAINT-GERMAIN-DES-CHAMPSSiègeActif

    428 536 502 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ROY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROY BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROY BERNARD est 428 536 502. Le SIRET de son siège social est 428 536 502 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36428536502.

Où se situe le siège social de ROY BERNARD ?

Le siège social de ROY BERNARD est situé Ruissotte, 89630 Saint-Germain-des-Champs.

ROY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY BERNARD.

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