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ROY BERTRAND

Active
Siren394 398 572Entrepreneur individuel33820 SAINT-AUBIN-DE-BLAYECréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 398 572, ROY BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 1 La Charbonniere, 33820 Saint-Aubin-de-Blaye. ROY BERTRAND relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ROY BERTRAND

Dénomination
ROY BERTRAND
SIREN
394 398 572
SIRET (siège)
394 398 572 00021
N° TVA intracommunautaire
FR10394398572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 398 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
1 LA CHARBONNIERE, 33820, SAINT-AUBIN-DE-BLAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY BERTRAND

Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROY BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33820 SAINT-AUBIN-DE-BLAYESiègeActif

    394 398 572 00021 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0121Z

  • 33860 REIGNACFermé

    394 398 572 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Conformité de ROY BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Marques déposées par ROY BERTRAND

ROY BERTRAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU HAUT VIEUX CHÊNE

    N° 97710611 · Déposée le 19 décembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 décembre 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROY BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de ROY BERTRAND ?

Le numéro SIREN de ROY BERTRAND est 394 398 572. Le SIRET de son siège social est 394 398 572 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394398572.

Où se situe le siège social de ROY BERTRAND ?

Le siège social de ROY BERTRAND est situé 1 La Charbonniere, 33820 Saint-Aubin-de-Blaye.

ROY BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY BERTRAND.

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