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494 277 874

Active
Siren494 277 874Entrepreneur individuel OUGNEY-DOUVOTCréée le 12 février 2007

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 494 277 874

Dénomination
494 277 874
SIREN
494 277 874
SIRET (siège)
494 277 874 00033
N° TVA intracommunautaire
FR66494277874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 277 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
12 février 2007
Siège social
OUGNEY-DOUVOT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 494 277 874

Activités spécialisées de design

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Dirigeants et représentants de 494 277 874

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 494 277 874

3 établissements, dont 1 en activité.

  • OUGNEY-DOUVOTSiègeActif

    494 277 874 00033 · ouvert le 15 février 2018 · NAF 7410Z

  • BESANCONFermé

    494 277 874 00017 · ouvert le 12 février 2007 · NAF 1813Z

  • BESANCONFermé

    494 277 874 00025 · ouvert le 16 janvier 2017 · NAF 1813Z

Conformité de 494 277 874

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 277 874. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 494 277 874 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 494 277 874

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2007

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