ROY CHARLOTTE
Active8553Z · Enseignement de la conduite
ROY CHARLOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2012 sous le numéro SIREN 753 086 693. Elle est domiciliée 2 rue Freres Mercier, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de ROY CHARLOTTE
INSEE- Dénomination
- ROY CHARLOTTE
- SIREN
- 753 086 693
- SIRET (siège)
- 753 086 693 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14753086693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 086 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 août 2012
- Siège social
- 2 RUE FRERES MERCIER, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY CHARLOTTE
Enseignement de la conduite
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Établissements de ROY CHARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
753 086 693 00011 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 8553Z
Conformité de ROY CHARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY CHARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2012
Questions fréquentes sur ROY CHARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de ROY CHARLOTTE ?
Le numéro SIREN de ROY CHARLOTTE est 753 086 693. Le SIRET de son siège social est 753 086 693 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14753086693.
Où se situe le siège social de ROY CHARLOTTE ?
Le siège social de ROY CHARLOTTE est situé 2 rue Freres Mercier, 25000 Besancon.
ROY CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY CHARLOTTE.
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