Checkers

ROY DAMIEN

Active
Siren490 520 038Entrepreneur individuel79700 MAULEONCréée le 28 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2002 sous le numéro SIREN 490 520 038. Elle est domiciliée Les Touches, 79700 Mauleon. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de ROY DAMIEN

Dénomination
ROY DAMIEN
SIREN
490 520 038
SIRET (siège)
490 520 038 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92490520038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 520 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
28 février 2002
Siège social
LES TOUCHES, 79700, MAULEON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY DAMIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROY DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROY DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79700 MAULEONSiègeActif

    490 520 038 00020 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0150Z

  • 79700 MAULEONFermé

    490 520 038 00012 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROY DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2002

Marques déposées par ROY DAMIEN

ROY DAMIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA SAINT AUBINAISE

    N° 4631988 · Déposée le 11 mars 2020 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 32, 33, 43

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROY DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ROY DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ROY DAMIEN est 490 520 038. Le SIRET de son siège social est 490 520 038 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92490520038.

Où se situe le siège social de ROY DAMIEN ?

Le siège social de ROY DAMIEN est situé Les Touches, 79700 Mauleon.

ROY DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DAMIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Mauleon

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Culture et élevage associés à Mauleon

Entreprises du même secteur à Mauleon

Entreprises à Mauleon

Toutes les entreprises à Mauleon