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ROY Damien

Active
Siren983 028 473Entrepreneur individuel21250 CORGENGOUXCréée le 29 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 028 473. Elle est domiciliée 5 RUE de la Sereine, 21250 Corgengoux. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de ROY Damien

Dénomination
ROY Damien
SIREN
983 028 473
SIRET (siège)
983 028 473 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57983028473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 028 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
29 janvier 2024
Siège social
5 RUE de la Sereine, 21250, CORGENGOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY Damien

Fabrication artisanale d'objets, de pièces techniques, d'accessoires, de systèmes de rangement et de produits sur mesure réalisés notamment par impression 3D additive, usinage, découpe, gravure et assemblage pour diverses applications.

Finances de ROY Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21250 CORGENGOUXSiègeActif

    983 028 473 00012 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de ROY Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ROY Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2024

Questions fréquentes sur ROY Damien

Quel est le numéro SIREN de ROY Damien ?

Le numéro SIREN de ROY Damien est 983 028 473. Le SIRET de son siège social est 983 028 473 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57983028473.

Où se situe le siège social de ROY Damien ?

Le siège social de ROY Damien est situé 5 RUE de la Sereine, 21250 Corgengoux.

ROY Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY Damien.

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