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ROY DANIEL

Active
Siren383 823 135Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 823 135. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY DANIEL

Dénomination
ROY DANIEL
SIREN
383 823 135
SIRET (siège)
383 823 135 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71383823135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 823 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 1991
Siège social
19 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP ETUDES, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY DANIEL

Location de logements

Finances de ROY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    383 823 135 00025 · ouvert le 28 septembre 2018 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONActif

    383 823 135 00033 · ouvert le 17 décembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1991

Questions fréquentes sur ROY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROY DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROY DANIEL est 383 823 135. Le SIRET de son siège social est 383 823 135 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71383823135.

Où se situe le siège social de ROY DANIEL ?

Le siège social de ROY DANIEL est situé 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon.

ROY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DANIEL.

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