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ROY DANIEL

Active
Siren409 022 761Entrepreneur individuel25660 SAONECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 409 022 761. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Grande rue, 25660 Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de ROY DANIEL

Dénomination
ROY DANIEL
SIREN
409 022 761
SIRET (siège)
409 022 761 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59409022761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 022 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
30 GRANDE RUE, 25660, SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 SAONESiègeActif

    409 022 761 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROY DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROY DANIEL est 409 022 761. Le SIRET de son siège social est 409 022 761 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409022761.

Où se situe le siège social de ROY DANIEL ?

Le siège social de ROY DANIEL est situé 30 Grande rue, 25660 Saone.

ROY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DANIEL.

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