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ROY DANIELLE

Active
Siren401 421 763Entrepreneur individuel47380 PINEL-HAUTERIVECréée le 13 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1995, identifié par le SIREN 401 421 763. Le siège social de l'entreprise se trouve Las Treilles, 47380 Pinel-Hauterive. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY DANIELLE

Dénomination
ROY DANIELLE
SIREN
401 421 763
SIRET (siège)
401 421 763 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19401421763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 421 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
13 avril 1995
Siège social
LAS TREILLES, 47380, PINEL-HAUTERIVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY DANIELLE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de ROY DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47380 PINEL-HAUTERIVESiègeActif

    401 421 763 00012 · ouvert le 13 avril 1995 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ROY DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1995

Questions fréquentes sur ROY DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de ROY DANIELLE ?

Le numéro SIREN de ROY DANIELLE est 401 421 763. Le SIRET de son siège social est 401 421 763 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19401421763.

Où se situe le siège social de ROY DANIELLE ?

Le siège social de ROY DANIELLE est situé Las Treilles, 47380 Pinel-Hauterive.

ROY DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DANIELLE.

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