ROY DENIS

Active

Siren750 421 810Entrepreneur individuel25300 DOMMARTINCréée le 01 avril 2012

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ROY DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2012, identifié par le SIREN 750 421 810. Son siège social est situé 10 rue de Courcelles, 25300 Dommartin. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de ROY DENIS

INSEE

Dénomination: ROY DENIS
SIREN: 750 421 810
SIRET (siège): 750 421 810 00011
N° TVA intracommunautaire: FR08750421810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 421 810
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 01 avril 2012
Siège social: 10 RUE DE COURCELLES, 25300, DOMMARTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROY DENIS

Achat et vente de bois

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Établissements de ROY DENIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25300 DOMMARTINSiègeActif
750 421 810 00011 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de ROY DENIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2016

Acte

Conformité de ROY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY DENIS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 avril 2026Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
26 janvier 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-08 · Début d'activité : 2012-04-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2012

Questions fréquentes sur ROY DENIS

Quel est le numéro SIREN de ROY DENIS ?

Le numéro SIREN de ROY DENIS est 750 421 810. Le SIRET de son siège social est 750 421 810 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08750421810.

Où se situe le siège social de ROY DENIS ?

Le siège social de ROY DENIS est situé 10 rue de Courcelles, 25300 Dommartin.

ROY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DENIS.

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