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ROY DOMINIQUE

Active
Siren385 168 331Entrepreneur individuel33710 VILLENEUVECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 385 168 331. Son siège social est situé 1 Ld le Bourdieu 1 Ld le Bourdieu, 33710 Villeneuve. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROY DOMINIQUE

Dénomination
ROY DOMINIQUE
SIREN
385 168 331
SIRET (siège)
385 168 331 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71385168331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 168 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
1 LD LE BOURDIEU 1 LD LE BOURDIEU, 33710, VILLENEUVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY DOMINIQUE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROY DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33710 VILLENEUVESiègeActif

    385 168 331 00028 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0121Z

  • 33390 PLASSACFermé

    385 168 331 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de ROY DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Marques déposées par ROY DOMINIQUE

ROY DOMINIQUE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU HAUT JONGAY

    N° 3949566 · Déposée le 24 septembre 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • CHATEAU PEY CHAUD BOURDIEU

    N° 3949565 · Déposée le 24 septembre 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE est 385 168 331. Le SIRET de son siège social est 385 168 331 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71385168331.

Où se situe le siège social de ROY DOMINIQUE ?

Le siège social de ROY DOMINIQUE est situé 1 Ld le Bourdieu 1 Ld le Bourdieu, 33710 Villeneuve.

ROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DOMINIQUE.

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