ROY DOMINIQUE
ActiveROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1989, identifié par le SIREN 427 696 398. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl des Arcades Cap Esterel Lot 49 77 92, 83530 Saint Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de ROY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROY DOMINIQUE
- SIREN
- 427 696 398
- SIRET (siège)
- 427 696 398 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75427696398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 696 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 30 juin 1989
- Siège social
- PL DES ARCADES CAP ESTEREL LOT 49 77 92, 83530, SAINT RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY DOMINIQUE
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Établissements de ROY DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83530 SAINT RAPHAELSiègeFermé
427 696 398 00010 · ouvert le 30 juin 1989 · NAF 702A
Conformité de ROY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1989
Questions fréquentes sur ROY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE est 427 696 398. Le SIRET de son siège social est 427 696 398 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75427696398.
Où se situe le siège social de ROY DOMINIQUE ?
Le siège social de ROY DOMINIQUE est situé Pl des Arcades Cap Esterel Lot 49 77 92, 83530 Saint Raphael.
ROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DOMINIQUE.
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