ROY DOMINIQUE
Active3511Z · Production d'électricité
ROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2021 sous le numéro SIREN 904 879 442. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Vieille Tuilerie, 70100 Gray. ROY DOMINIQUE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ROY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROY DOMINIQUE
- SIREN
- 904 879 442
- SIRET (siège)
- 904 879 442 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24904879442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 879 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 07 septembre 2021
- Siège social
- 5 RUE DE LA VIEILLE TUILERIE, 70100, GRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY DOMINIQUE
Production d'électricité
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Établissements de ROY DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70100 GRAYSiègeActif
904 879 442 00013 · ouvert le 07 septembre 2021 · NAF 3511Z
Conformité de ROY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2021
Questions fréquentes sur ROY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE est 904 879 442. Le SIRET de son siège social est 904 879 442 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24904879442.
Où se situe le siège social de ROY DOMINIQUE ?
Le siège social de ROY DOMINIQUE est situé 5 rue de la Vieille Tuilerie, 70100 Gray.
ROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DOMINIQUE.
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