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ROY EMMANUEL

Active
Siren400 709 283Entrepreneur individuel25300 DOMMARTINCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 709 283, ROY EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée 10 rue de la Montagne, 25300 Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de ROY EMMANUEL

Dénomination
ROY EMMANUEL
SIREN
400 709 283
SIRET (siège)
400 709 283 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71400709283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 709 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
10 RUE DE LA MONTAGNE, 25300, DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY EMMANUEL

Élevage de vaches laitières

Finances de ROY EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 DOMMARTINSiègeActif

    400 709 283 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROY EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ROY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROY EMMANUEL est 400 709 283. Le SIRET de son siège social est 400 709 283 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71400709283.

Où se situe le siège social de ROY EMMANUEL ?

Le siège social de ROY EMMANUEL est situé 10 rue de la Montagne, 25300 Dommartin.

ROY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY EMMANUEL.

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