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ROY FRANCOIS

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Siren412 874 968Entrepreneur individuel86200 BASSESCréée le 01 novembre 1991

ROY FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1991, identifié par le SIREN 412 874 968. Elle est domiciliée 1 Imp Saint - Vincent, 86200 Basses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de ROY FRANCOIS

Dénomination
ROY FRANCOIS
SIREN
412 874 968
SIRET (siège)
412 874 968 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03412874968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 874 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 novembre 1991
Siège social
1 IMP SAINT - VINCENT, 86200, BASSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY FRANCOIS

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Établissements de ROY FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86200 BASSESSiègeFermé

    412 874 968 00016 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 011A

Conformité de ROY FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Questions fréquentes sur ROY FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de ROY FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de ROY FRANCOIS est 412 874 968. Le SIRET de son siège social est 412 874 968 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03412874968.

Où se situe le siège social de ROY FRANCOIS ?

Le siège social de ROY FRANCOIS est situé 1 Imp Saint - Vincent, 86200 Basses.

ROY FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY FRANCOIS.