ROY FRANCOIS
ActiveROY FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1991, identifié par le SIREN 412 874 968. Elle est domiciliée 1 Imp Saint - Vincent, 86200 Basses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de ROY FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- ROY FRANCOIS
- SIREN
- 412 874 968
- SIRET (siège)
- 412 874 968 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03412874968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 874 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Siège social
- 1 IMP SAINT - VINCENT, 86200, BASSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY FRANCOIS
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Établissements de ROY FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 86200 BASSESSiègeFermé
412 874 968 00016 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 011A
Conformité de ROY FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1991
Questions fréquentes sur ROY FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de ROY FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de ROY FRANCOIS est 412 874 968. Le SIRET de son siège social est 412 874 968 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03412874968.
Où se situe le siège social de ROY FRANCOIS ?
Le siège social de ROY FRANCOIS est situé 1 Imp Saint - Vincent, 86200 Basses.
ROY FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY FRANCOIS.
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