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ROY FREDERIC

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Siren332 519 990Entrepreneur individuel90160 BESSONCOURTCréée le 30 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 519 990, ROY FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 1993. Elle est domiciliée 2b du Tilleul, 90160 Bessoncourt. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY FREDERIC

Dénomination
ROY FREDERIC
SIREN
332 519 990
SIRET (siège)
332 519 990 00045
N° TVA intracommunautaire
FR51332519990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 519 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
30 décembre 1993
Siège social
2B DU TILLEUL, 90160, BESSONCOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROY FREDERIC

Vente à domicile

Finances de ROY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY FREDERIC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 90160 BESSONCOURTSiègeActif

    332 519 990 00045 · ouvert le 26 août 2010 · NAF 4799A

  • 71390 SAINT-DESERTActif

    332 519 990 00060 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 5520Z

  • 90400 DANJOUTINFermé

    332 519 990 00037 · ouvert le 30 décembre 1993 · NAF 5610A

Documents juridiques de ROY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1993

Questions fréquentes sur ROY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROY FREDERIC est 332 519 990. Le SIRET de son siège social est 332 519 990 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51332519990.

Où se situe le siège social de ROY FREDERIC ?

Le siège social de ROY FREDERIC est situé 2b du Tilleul, 90160 Bessoncourt.

ROY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY FREDERIC.

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