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ROY Gaetan

Active
Siren930 885 355Entrepreneur individuel63800 Cournon-d'AuvergneCréée le 10 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY Gaetan est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2024, identifié par le SIREN 930 885 355. Son siège social est situé 8 IMP Edouard Branly Le Pré des Parceiroux Lot 26, 63800 Cournon-d'Auvergne. Son activité principale relève du code NAF 1419Z.

Fiche d'identité de ROY Gaetan

Dénomination
ROY Gaetan
SIREN
930 885 355
SIRET (siège)
930 885 355 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81930885355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 885 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
10 juillet 2024
Siège social
8 IMP Edouard Branly Le Pré des Parceiroux Lot 26, 63800, Cournon-d'Auvergne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY Gaetan

Fabrication de vêtements de sport, costumes et accessoires

Finances de ROY Gaetan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY Gaetan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY Gaetan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63800 Cournon-d'AuvergneSiègeActif

    930 885 355 00014 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de ROY Gaetan

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROY Gaetan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY Gaetan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY Gaetan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY Gaetan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY Gaetan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY Gaetan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2024

Questions fréquentes sur ROY Gaetan

Quel est le numéro SIREN de ROY Gaetan ?

Le numéro SIREN de ROY Gaetan est 930 885 355. Le SIRET de son siège social est 930 885 355 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81930885355.

Où se situe le siège social de ROY Gaetan ?

Le siège social de ROY Gaetan est situé 8 IMP Edouard Branly Le Pré des Parceiroux Lot 26, 63800 Cournon-d'Auvergne.

ROY Gaetan est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY Gaetan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY Gaetan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY Gaetan.

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