ROY JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 402 939 649, ROY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1995. Son siège social est situé 49 rue de Bourgogne, 69009 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de ROY JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROY JACQUES
- SIREN
- 402 939 649
- SIRET (siège)
- 402 939 649 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12402939649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 939 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 49 RUE DE BOURGOGNE, 69009, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ROY JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69009 LYONSiègeActif
402 939 649 00016 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROY JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur ROY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROY JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROY JACQUES est 402 939 649. Le SIRET de son siège social est 402 939 649 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12402939649.
Où se situe le siège social de ROY JACQUES ?
Le siège social de ROY JACQUES est situé 49 rue de Bourgogne, 69009 Lyon.
ROY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY JACQUES.
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