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ROY JACQUES

Active
Siren427 494 729Entrepreneur individuel74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 494 729, ROY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Araches-la-Frasse (74300). L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY JACQUES

Dénomination
ROY JACQUES
SIREN
427 494 729
SIRET (siège)
427 494 729 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57427494729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 494 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY JACQUES

Location de logements

Finances de ROY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    427 494 729 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur ROY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROY JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROY JACQUES est 427 494 729. Le SIRET de son siège social est 427 494 729 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57427494729.

Où se situe le siège social de ROY JACQUES ?

Le siège social de ROY JACQUES est situé 74300 Araches-la-Frasse.

ROY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY JACQUES.

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