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ROY JEAN

Active
Siren439 461 302Entrepreneur individuel63380 MIREMONTCréée le 06 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 461 302, ROY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 6 septembre 2001. Elle est domiciliée Toux, 63380 Miremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROY JEAN

Dénomination
ROY JEAN
SIREN
439 461 302
SIRET (siège)
439 461 302 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76439461302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 461 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
06 septembre 2001
Siège social
TOUX, 63380, MIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63380 MIREMONTSiègeActif

    439 461 302 00010 · ouvert le 06 septembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2001

Questions fréquentes sur ROY JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROY JEAN ?

Le numéro SIREN de ROY JEAN est 439 461 302. Le SIRET de son siège social est 439 461 302 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76439461302.

Où se situe le siège social de ROY JEAN ?

Le siège social de ROY JEAN est situé Toux, 63380 Miremont.

ROY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY JEAN.

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