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ROY MARIOTTE

Active
Siren380 259 135Société civile10340 Avirey-LingeyCréée le 12 décembre 19900 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
34,5 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

ROY MARIOTTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 259 135. Elle est domiciliée 2 RUE des Vignes, 10340 Avirey-Lingey. ROY MARIOTTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. BERTRAND ROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROY MARIOTTE

Dénomination
ROY MARIOTTE
SIREN
380 259 135
SIRET (siège)
380 259 135 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90380259135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 259 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
34 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 décembre 1990
Effectif
0 salarié
Siège social
2 RUE des Vignes, 10340, Avirey-Lingey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY MARIOTTE

ACTIVITE AGRICOLE

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Finances de ROY MARIOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROY MARIOTTE

BR

BERTRAND ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 1990) · 35 ans

JR

JEAN-BAPTISTE ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de ROY MARIOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10340 Avirey-LingeySiègeActif

    380 259 135 00024 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 0121Z

  • 10260 RUMILLY LES VAUDESFermé

    380 259 135 00016 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROY MARIOTTE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 février 2014

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Conformité de ROY MARIOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY MARIOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROY MARIOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROY MARIOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY MARIOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1990-11-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1990

Questions fréquentes sur ROY MARIOTTE

Quel est le numéro SIREN de ROY MARIOTTE ?

Le numéro SIREN de ROY MARIOTTE est 380 259 135. Le SIRET de son siège social est 380 259 135 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90380259135.

Qui dirige ROY MARIOTTE ?

ROY MARIOTTE est dirigée par BERTRAND ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROY MARIOTTE ?

Le siège social de ROY MARIOTTE est situé 2 RUE des Vignes, 10340 Avirey-Lingey.

ROY MARIOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY MARIOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY MARIOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY MARIOTTE.

Combien de salariés compte ROY MARIOTTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROY MARIOTTE n'emploie aucun salarié.