ROY MARIOTTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 34,5 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
ROY MARIOTTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 259 135. Elle est domiciliée 2 RUE des Vignes, 10340 Avirey-Lingey. ROY MARIOTTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. BERTRAND ROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROY MARIOTTE
INSEE- Dénomination
- ROY MARIOTTE
- SIREN
- 380 259 135
- SIRET (siège)
- 380 259 135 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR90380259135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 259 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 34 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 décembre 1990
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 2 RUE des Vignes, 10340, Avirey-Lingey
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROY MARIOTTE
ACTIVITE AGRICOLE
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Finances de ROY MARIOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY MARIOTTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 1990) · 35 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 1990) · 35 ans
Établissements de ROY MARIOTTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10340 Avirey-LingeySiègeActif
380 259 135 00024 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 0121Z
- 10260 RUMILLY LES VAUDESFermé
380 259 135 00016 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ROY MARIOTTE
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ROY MARIOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY MARIOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROY MARIOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROY MARIOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY MARIOTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1990
Questions fréquentes sur ROY MARIOTTE
Quel est le numéro SIREN de ROY MARIOTTE ?
Le numéro SIREN de ROY MARIOTTE est 380 259 135. Le SIRET de son siège social est 380 259 135 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90380259135.
Qui dirige ROY MARIOTTE ?
ROY MARIOTTE est dirigée par BERTRAND ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROY MARIOTTE ?
Le siège social de ROY MARIOTTE est situé 2 RUE des Vignes, 10340 Avirey-Lingey.
ROY MARIOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY MARIOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY MARIOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY MARIOTTE.
Combien de salariés compte ROY MARIOTTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROY MARIOTTE n'emploie aucun salarié.
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