ROY MELISSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROY MELISSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 099 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Ferdinand Mercusot, 21540 Sombernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de ROY MELISSA
INSEE- Dénomination
- ROY MELISSA
- SIREN
- 792 099 343
- SIRET (siège)
- 792 099 343 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92792099343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 099 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 14 mars 2013
- Siège social
- 28 RUE FERDINAND MERCUSOT, 21540, SOMBERNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY MELISSA
Vente à domicile
Finances de ROY MELISSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY MELISSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY MELISSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21540 SOMBERNONSiègeActif
792 099 343 00016 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 4799A
Documents juridiques de ROY MELISSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY MELISSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY MELISSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY MELISSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY MELISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY MELISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY MELISSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2013
Questions fréquentes sur ROY MELISSA
Quel est le numéro SIREN de ROY MELISSA ?
Le numéro SIREN de ROY MELISSA est 792 099 343. Le SIRET de son siège social est 792 099 343 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92792099343.
Où se situe le siège social de ROY MELISSA ?
Le siège social de ROY MELISSA est situé 28 rue Ferdinand Mercusot, 21540 Sombernon.
ROY MELISSA est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY MELISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY MELISSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY MELISSA.
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