ROY NICOLAS

Active

Siren519 158 547Entrepreneur individuel39700 SALANSCréée le 04 janvier 2010

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 519 158 547, ROY NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2010. Son siège social est situé 4 Rte de Courtefontaine, 39700 Salans. Son activité principale est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).

Fiche d'identité de ROY NICOLAS

INSEE

Dénomination: ROY NICOLAS
SIREN: 519 158 547
SIRET (siège): 519 158 547 00017
N° TVA intracommunautaire: FR03519158547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 158 547
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création: 04 janvier 2010
Siège social: 4 RTE DE COURTEFONTAINE, 39700, SALANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROY NICOLAS

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

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Établissements de ROY NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39700 SALANSSiègeActif
519 158 547 00017 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 7490B

Conformité de ROY NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2010

Marchés publics de ROY NICOLAS

data.gouv.fr

12 marchés publics ont été notifiés à ROY NICOLAS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 106 k€.

Mission de Coordination SPS de niveau 2 concernant le renouvellement des reseaux d’eau potable, d’eaux usees et d’eaux pluviales de la rue Andre Garrignot et rue du Chateau d’Eau à Novillars.
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 03 septembre 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues
3,8 k€Services
Mission de Coordination SPS de niveau 2 dans le cadre des travaux de rehabilitation du reservoir deau potable de Saint Claude situe a BESANCON
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 28 juillet 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 5 offres reçues
2,6 k€Services
Mission de Coordination SPS de niveau 2 dans le cadre nde la mise en séparatif du réseau d’assainissement de la Grosse Aige à Pouilley les Vignes.
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 23 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an
5,6 k€Services
La présente consultation concerne Mission de CSPS dans le cadre de la création de deux appontements sur le secteur de la GS
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE) · notifié le 18 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 18 mois · 1 offre reçue
1,9 k€Services
MISSION DE COORDINATION SPS DE NIVEAU 2 DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DU RESEAU DEAU POTABLE GRANDE RUE RUE DES BOTS CHEMIN DES MONTURES RUE DE LEOLE ET RUE DE LA FONTAINE ET LA MISE EN…
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 05 août 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
5,5 k€Services
Mission de Coordination SPS de niveau 2 dans le cadre nde la rehabilitation du réseau deau potable et la mise en separatif du réseau dassainissement du lotissement du Chateau a Cussey sur l’Ognon
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 05 août 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
6,8 k€Services
Mission de Coordination SPS de niveau 2 dans le cadre de la rehabilitation du reseau d eau potable et le devoiement du reseau d assainissement Route Nationale a LARNOD
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 29 avril 2025 · Procédure adaptée · 3 mois
1,7 k€Services
Mission CSPS Niveau II dans le cadre de l’extension du réseau d’assainissement chemin des Vignes à Montfaucon
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 07 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 mois
1,3 k€Services
Mission de coordonnateur SPS de niveau 2 dans le cadre des travaux de renouvellement du poste et de la conduite de refoulement des eaux usées rue du Collège sur la commune de SAINT VIT.
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 13 octobre 2022 · Procédure adaptée · 3 mois
2,0 k€Non catégorisé
MP408-Mission CSPS sur les routes départementales de lUnité Technique de VESOUL
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 26 mai 2020 · Procédure adaptée · 4 ans
24,9 k€Services
MP408-Mission CSPS sur les routes départementales de lUnité Technique de LURE
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 26 mai 2020 · Procédure adaptée · 4 ans
24,9 k€Services
MP408-Mission CSPS sur les routes départementales de lUnité Technique de GRAY
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 26 mai 2020 · Procédure adaptée · 4 ans
24,9 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ROY NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de ROY NICOLAS ?

Le numéro SIREN de ROY NICOLAS est 519 158 547. Le SIRET de son siège social est 519 158 547 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03519158547.

Où se situe le siège social de ROY NICOLAS ?

Le siège social de ROY NICOLAS est situé 4 Rte de Courtefontaine, 39700 Salans.

ROY NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY NICOLAS.

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