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ROY Nicole

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Siren990 400 855Entrepreneur individuel49450 SèvremoineCréée le 04 septembre 2025

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Documents

ROY Nicole est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 400 855. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 PAS George Sand, 49450 Sèvremoine. Son activité principale est réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).

Fiche d'identité de ROY Nicole

Dénomination
ROY Nicole
SIREN
990 400 855
SIRET (siège)
990 400 855 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39990400855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 400 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
7 PAS George Sand, 49450, Sèvremoine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROY Nicole

Couture

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Établissements de ROY Nicole

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49450 SèvremoineSiègeActif

    990 400 855 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 9529Z

Documents juridiques de ROY Nicole

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROY Nicole

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY Nicole. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY Nicole n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY Nicole

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-19 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur ROY Nicole

Quel est le numéro SIREN de ROY Nicole ?

Le numéro SIREN de ROY Nicole est 990 400 855. Le SIRET de son siège social est 990 400 855 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39990400855.

Où se situe le siège social de ROY Nicole ?

Le siège social de ROY Nicole est situé 7 PAS George Sand, 49450 Sèvremoine.

ROY Nicole est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY Nicole est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY Nicole est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY Nicole.