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ROY PASCAL

Active
Siren327 691 861100089520 SAINPUITSCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 327 691 861. Elle est domiciliée 5 Les cours, 89520 Sainpuits. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de ROY PASCAL

Dénomination
ROY PASCAL
SIREN
327 691 861
SIRET (siège)
327 691 861 00089
N° TVA intracommunautaire
FR92327691861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 691 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
5 LES COURS, 89520, SAINPUITS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ROY PASCAL

Enseignement de la conduite

Finances de ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 89520 SAINPUITSSiègeActif

    327 691 861 00089 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 8553Z

  • 89110 SAINT-MAURICE-THIZOUAILLEFermé

    327 691 861 00048 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 526E

  • 95400 ARNOUVILLEFermé

    327 691 861 00055 · ouvert le 10 juillet 2000 · NAF 526E

  • 89110 VALRAVILLONFermé

    327 691 861 00063 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 8553Z

  • 58410 ENTRAINS-SUR-NOHAINFermé

    327 691 861 00071 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 8553Z

Documents juridiques de ROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROY PASCAL est 327 691 861. Le SIRET de son siège social est 327 691 861 00089. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92327691861.

Où se situe le siège social de ROY PASCAL ?

Le siège social de ROY PASCAL est situé 5 Les cours, 89520 Sainpuits.

ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PASCAL.

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