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ROY PASCAL

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Siren517 967 956Entrepreneur individuel06600 ANTIBESCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 517 967 956, ROY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Docteur Francois Delmas, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY PASCAL

Dénomination
ROY PASCAL
SIREN
517 967 956
SIRET (siège)
517 967 956 00023
N° TVA intracommunautaire
FR61517967956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 967 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
11 RUE DOCTEUR FRANCOIS DELMAS, 06600, ANTIBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06600 ANTIBESSiègeActif

    517 967 956 00023 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4619B

Documents juridiques de ROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROY PASCAL est 517 967 956. Le SIRET de son siège social est 517 967 956 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61517967956.

Où se situe le siège social de ROY PASCAL ?

Le siège social de ROY PASCAL est situé 11 rue Docteur Francois Delmas, 06600 Antibes.

ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PASCAL.

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