ROY PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROY PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2010, identifié par le SIREN 519 519 011. Elle est domiciliée 38 rue des Creuses, 70400 Frahier-et-Chatebier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z.
Fiche d'identité de ROY PASCALE
INSEE- Dénomination
- ROY PASCALE
- SIREN
- 519 519 011
- SIRET (siège)
- 519 519 011 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39519519011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 519 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 13 janvier 2010
- Siège social
- 38 RUE DES CREUSES, 70400, FRAHIER-ET-CHATEBIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROY PASCALE
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
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Finances de ROY PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROY PASCALE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERSiègeActif
519 519 011 00018 · ouvert le 13 janvier 2010 · NAF 8219Z
- 90300 VALDOIEActif
519 519 011 00026 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8219Z
Documents juridiques de ROY PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2010
Questions fréquentes sur ROY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de ROY PASCALE ?
Le numéro SIREN de ROY PASCALE est 519 519 011. Le SIRET de son siège social est 519 519 011 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39519519011.
Où se situe le siège social de ROY PASCALE ?
Le siège social de ROY PASCALE est situé 38 rue des Creuses, 70400 Frahier-et-Chatebier.
ROY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PASCALE.
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