ROY PATRICE
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 334 331 113, ROY PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Flore, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de ROY PATRICE
INSEE- Dénomination
- ROY PATRICE
- SIREN
- 334 331 113
- SIRET (siège)
- 334 331 113 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR62334331113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 331 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 3 PL FLORE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de ROY PATRICE
Gestion et courtage d'assurance intermédiaire en crédit
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Établissements de ROY PATRICE
INSEE7 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
334 331 113 00053 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 6622Z
- 25000 BESANCONFermé
334 331 113 00012 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 672Z
- 21000 DIJONFermé
334 331 113 00020 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 672Z
- 21120 IS-SUR-TILLEFermé
334 331 113 00038 · ouvert le 23 juin 1997 · NAF 672Z
- 25000 BESANCONFermé
334 331 113 00046 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 7010Z
- 25110 BAUME-LES-DAMESFermé
334 331 113 00061 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6622Z
- 25000 BESANCONFermé
334 331 113 00079 · ouvert le 27 décembre 2007 · NAF 6622Z
Conformité de ROY PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY PATRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur ROY PATRICE
Quel est le numéro SIREN de ROY PATRICE ?
Le numéro SIREN de ROY PATRICE est 334 331 113. Le SIRET de son siège social est 334 331 113 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62334331113.
Où se situe le siège social de ROY PATRICE ?
Le siège social de ROY PATRICE est situé 3 Pl Flore, 25000 Besancon.
ROY PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PATRICE.
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