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ROY SEBASTIEN

Active
Siren394 622 708Entrepreneur individuel16160 GOND-PONTOUVRECréée le 11 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1994, identifié par le SIREN 394 622 708. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Alfred Leyssenot, 16160 Gond-Pontouvre. Son activité principale relève du code NAF 6810Z.

Fiche d'identité de ROY SEBASTIEN

Dénomination
ROY SEBASTIEN
SIREN
394 622 708
SIRET (siège)
394 622 708 00060
N° TVA intracommunautaire
FR14394622708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 622 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
11 avril 1994
Siège social
11 RUE ALFRED LEYSSENOT, 16160, GOND-PONTOUVRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROY SEBASTIEN

Marchand de biens et promotion immobilière

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Finances de ROY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROY SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 16160 GOND-PONTOUVRESiègeActif

    394 622 708 00060 · ouvert le 20 janvier 2014 · NAF 6810Z

  • 16160 GOND-PONTOUVREFermé

    394 622 708 00029 · ouvert le 02 juillet 1999 · NAF 701F

  • 16590 BRIEFermé

    394 622 708 00037 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 741J

  • 16710 SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTEFermé

    394 622 708 00052 · ouvert le 25 février 2011 · NAF 6810Z

Documents juridiques de ROY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY SEBASTIEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-24 · Début d'activité : 2014-01-20

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-25

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1994

Questions fréquentes sur ROY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN est 394 622 708. Le SIRET de son siège social est 394 622 708 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14394622708.

Où se situe le siège social de ROY SEBASTIEN ?

Le siège social de ROY SEBASTIEN est situé 11 rue Alfred Leyssenot, 16160 Gond-Pontouvre.

ROY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY SEBASTIEN.

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