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ROY SEBASTIEN

Active
Siren429 940 976Entrepreneur individuel14470 COURSEULLES-SUR-MERCréée le 13 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2000, identifié par le SIREN 429 940 976. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Tuilerie Res le Chant des Oiseaux, 14470 Courseulles-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY SEBASTIEN

Dénomination
ROY SEBASTIEN
SIREN
429 940 976
SIRET (siège)
429 940 976 00047
N° TVA intracommunautaire
FR69429940976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 940 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mars 2000
Siège social
CHE DE LA TUILERIE RES LE CHANT DES OISEAUX, 14470, COURSEULLES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY SEBASTIEN

Location de logements

Finances de ROY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14470 COURSEULLES-SUR-MERSiègeActif

    429 940 976 00047 · ouvert le 28 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2000

Questions fréquentes sur ROY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN est 429 940 976. Le SIRET de son siège social est 429 940 976 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69429940976.

Où se situe le siège social de ROY SEBASTIEN ?

Le siège social de ROY SEBASTIEN est situé Che de la Tuilerie Res le Chant des Oiseaux, 14470 Courseulles-sur-Mer.

ROY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY SEBASTIEN.

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