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ROY SEBASTIEN

Active
Siren511 500 043Entrepreneur individuel58500 CLAMECYCréée le 06 avril 2009

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 500 043. Son siège social est situé 4 rue du Petit Marche, 58500 Clamecy. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de ROY SEBASTIEN

Dénomination
ROY SEBASTIEN
SIREN
511 500 043
SIRET (siège)
511 500 043 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08511500043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 500 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
06 avril 2009
Siège social
4 RUE DU PETIT MARCHE, 58500, CLAMECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY SEBASTIEN

Boulangerie pâtisserie chocolatier vente de confiseries (avec tournées)

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Établissements de ROY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58500 CLAMECYSiègeActif

    511 500 043 00019 · ouvert le 03 février 2009 · NAF 1071C

Conformité de ROY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Début d'activité : 2009-02-03

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2009

Questions fréquentes sur ROY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN est 511 500 043. Le SIRET de son siège social est 511 500 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08511500043.

Où se situe le siège social de ROY SEBASTIEN ?

Le siège social de ROY SEBASTIEN est situé 4 rue du Petit Marche, 58500 Clamecy.

ROY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY SEBASTIEN.

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