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ROY STEPHANE

Active
Siren409 232 485Entrepreneur individuel70200 MOFFANS-ET-VACHERESSECréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1993 sous le numéro SIREN 409 232 485. Le siège social de l'entreprise se trouve à Moffans-et-Vacheresse (70200). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de ROY STEPHANE

Dénomination
ROY STEPHANE
SIREN
409 232 485
SIRET (siège)
409 232 485 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89409232485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 232 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
70200, MOFFANS-ET-VACHERESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY STEPHANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70200 MOFFANS-ET-VACHERESSESiègeFermé

    409 232 485 00014 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 013Z

Documents juridiques de ROY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur ROY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROY STEPHANE est 409 232 485. Le SIRET de son siège social est 409 232 485 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409232485.

Où se situe le siège social de ROY STEPHANE ?

Le siège social de ROY STEPHANE est situé 70200 Moffans-et-Vacheresse.

ROY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY STEPHANE.

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