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ROY STEPHANE

Active
Siren920 394 921Entrepreneur individuel38460 TreptCréée le 13 octobre 20221
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

ROY STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 394 921. Son siège social est situé 248 RUE de la Gare, 38460 Trept. Son activité principale relève du code NAF 8121Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de ROY STEPHANE

Dénomination
ROY STEPHANE
SIREN
920 394 921
SIRET (siège)
920 394 921 00034
N° TVA intracommunautaire
FR41920394921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 394 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
13 octobre 2022
Effectif
1
Siège social
248 RUE de la Gare, 38460, Trept
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY STEPHANE

SERVICES A LA PERSONNE ET A DES PROFESSIONNELS : PRESTATION DE PETIT BRICOLAGE DITES HOMME TOUTE MAINS, HORS ACTIVITES R

Finances de ROY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 TreptSiègeActif

    920 394 921 00034 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 8121Z

  • 38510 Saint-Victor-de-MorestelFermé

    920 394 921 00018 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ROY STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROY STEPHANE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2022

Questions fréquentes sur ROY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROY STEPHANE est 920 394 921. Le SIRET de son siège social est 920 394 921 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41920394921.

Où se situe le siège social de ROY STEPHANE ?

Le siège social de ROY STEPHANE est situé 248 RUE de la Gare, 38460 Trept.

ROY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY STEPHANE.

Combien de salariés compte ROY STEPHANE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROY STEPHANE emploie 1 salarié.

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