ROY STUART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 419 745, ROY STUART est une SARL créée le 31 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 R Richer, 75009 Paris 9. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.
Fiche d'identité de ROY STUART
INSEE- Dénomination
- ROY STUART
- SIREN
- 440 419 745
- SIRET (siège)
- 440 419 745 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34440419745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 419 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 31 janvier 2002
- Siège social
- 19 R RICHER, 75009, PARIS 9
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ROY STUART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY STUART
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY STUART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75009 PARIS 9SiègeFermé
440 419 745 00011 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 7420Z
Documents juridiques de ROY STUART
INPIComptes annuels de ROY STUART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY STUART
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROY STUART. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 19 avril 2011. Clôturée le 03 avril 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 03 avril 2012 · publié le 30 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 19 avril 2011 · publié le 17 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 8 avril 2011 désignant liquidateur Maître Belhassen-Poiteaux Leïla 76 rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROY STUART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROY STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY STUART
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 avril 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 avril 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 8 avril 2011 désignant liquidateur Maître Belhassen-Poiteaux Leïla 76 rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 31 janvier 2002
Questions fréquentes sur ROY STUART
Quel est le numéro SIREN de ROY STUART ?
Le numéro SIREN de ROY STUART est 440 419 745. Le SIRET de son siège social est 440 419 745 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34440419745.
Où se situe le siège social de ROY STUART ?
Le siège social de ROY STUART est situé 19 R Richer, 75009 Paris 9.
ROY STUART est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY STUART est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROY STUART a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 avril 2012 pour insuffisance d'actif.
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