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ROY SYLVAIN

Active
Siren794 863 506Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 24 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2012, identifié par le SIREN 794 863 506. Son siège social est situé 71 rue Battant, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY SYLVAIN

Dénomination
ROY SYLVAIN
SIREN
794 863 506
SIRET (siège)
794 863 506 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51794863506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 863 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
24 avril 2012
Siège social
71 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    794 863 506 00018 · ouvert le 24 avril 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2012

Questions fréquentes sur ROY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROY SYLVAIN est 794 863 506. Le SIRET de son siège social est 794 863 506 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51794863506.

Où se situe le siège social de ROY SYLVAIN ?

Le siège social de ROY SYLVAIN est situé 71 rue Battant, 25000 Besancon.

ROY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY SYLVAIN.

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