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ROY YVES

Active
Siren340 175 280Entrepreneur individuel37500 SEUILLYCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 340 175 280. Elle est domiciliée 19 Piece du Portail, 37500 Seuilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY YVES

Dénomination
ROY YVES
SIREN
340 175 280
SIRET (siège)
340 175 280 00031
N° TVA intracommunautaire
FR07340175280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 175 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
19 PIECE DU PORTAIL, 37500, SEUILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY YVES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROY YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37500 SEUILLYSiègeActif

    340 175 280 00031 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 6820B

  • 37500 LA ROCHE-CLERMAULTFermé

    340 175 280 00023 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 011F

Documents juridiques de ROY YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Marques déposées par ROY YVES

ROY YVES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LIVRE D'OR

    N° 97671275 · Déposée le 21 mars 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 21 mars 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROY YVES

Quel est le numéro SIREN de ROY YVES ?

Le numéro SIREN de ROY YVES est 340 175 280. Le SIRET de son siège social est 340 175 280 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07340175280.

Où se situe le siège social de ROY YVES ?

Le siège social de ROY YVES est situé 19 Piece du Portail, 37500 Seuilly.

ROY YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY YVES.

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