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ROY YVES

Active
Siren520 873 860Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 03 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 873 860, ROY YVES est un entrepreneur individuel créé le 3 août 2022. Elle est domiciliée 10 rue de Verdun, 39800 Poligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1102B.

Fiche d'identité de ROY YVES

Dénomination
ROY YVES
SIREN
520 873 860
SIRET (siège)
520 873 860 00040
N° TVA intracommunautaire
FR92520873860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 873 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1102B
Date de création
03 août 2022
Siège social
10 RUE DE VERDUN, 39800, POLIGNY
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ROY YVES

Vinification

Finances de ROY YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY YVES

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    520 873 860 00040 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 1102B

  • 39800 Vaux-sur-PolignyActif

    520 873 860 00057 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    520 873 860 00016 · ouvert le 18 février 2010 · NAF 8299Z

  • 39800 POLIGNYFermé

    520 873 860 00024 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 8299Z

  • 39800 POLIGNYFermé

    520 873 860 00032 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROY YVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation fiscale

Comptes annuels de ROY YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2022

Questions fréquentes sur ROY YVES

Quel est le numéro SIREN de ROY YVES ?

Le numéro SIREN de ROY YVES est 520 873 860. Le SIRET de son siège social est 520 873 860 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92520873860.

Où se situe le siège social de ROY YVES ?

Le siège social de ROY YVES est situé 10 rue de Verdun, 39800 Poligny.

ROY YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY YVES.

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