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ROYAL ART

Active
Siren900 014 192SAS31340 LE BORNCréée le 03 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 014 192, ROYAL ART est une SAS créée le 3 juin 2021. Elle est domiciliée 190 Rte de Labejeau, 31340 Le Born. Son activité principale relève du code NAF 4778C. Elle est dirigée par SEBASTIEN ROYER, président de sas.

Fiche d'identité de ROYAL ART

Dénomination
ROYAL ART
SIREN
900 014 192
SIRET (siège)
900 014 192 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58900014192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 014 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
03 juin 2021
Siège social
190 RTE DE LABEJEAU, 31340, LE BORN
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROYAL ART

lasermetal.frlasermetal_laser-metal-172601377095921905 34 28 13 50contact@lasermetal.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROYAL ART

Le commerce de détail spécialisé dans les oeuvres d'art, peinture, sculpture, photos et objets artisanaux. La création d'oeuvres d'art et artisanat, l'aide à la conception ou à la réalisation d'oeuvres d'art et artisanat. La mise en valeur d'oeuvres d'art et artisanat.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ROYAL ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYAL ART

CC

CATHERINE CHESIMAR

Directeur général

Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans

SR

SEBASTIEN ROYER

Président de SAS

Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans

Établissements de ROYAL ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31340 LE BORNSiègeActif

    900 014 192 00018 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 4778C

Documents juridiques de ROYAL ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de ROYAL ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYAL ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYAL ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYAL ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROYAL ART. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYAL ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYAL ART

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2021

Questions fréquentes sur ROYAL ART

Quel est le numéro SIREN de ROYAL ART ?

Le numéro SIREN de ROYAL ART est 900 014 192. Le SIRET de son siège social est 900 014 192 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58900014192.

Qui dirige ROYAL ART ?

ROYAL ART est dirigée par SEBASTIEN ROYER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROYAL ART ?

Le siège social de ROYAL ART est situé 190 Rte de Labejeau, 31340 Le Born.

ROYAL ART est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYAL ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYAL ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYAL ART.

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