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ROYAL-BAIN

Active
Siren504 686 767SARL74700 SALLANCHESCréée le 01 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 686 767, ROYAL-BAIN est une SARL créée le 1er juillet 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 169 rue de la Paix, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.

Fiche d'identité de ROYAL-BAIN

Dénomination
ROYAL-BAIN
SIREN
504 686 767
SIRET (siège)
504 686 767 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20504686767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 686 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
169 RUE DE LA PAIX, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ROYAL-BAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYAL-BAIN

Anciens dirigeants (1)

E

EGOROVA

gérant · de juillet 2008 à mai 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROYAL-BAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeFermé

    504 686 767 00014 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4690Z

Documents juridiques de ROYAL-BAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de ROYAL-BAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYAL-BAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYAL-BAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYAL-BAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYAL-BAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYAL-BAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYAL-BAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    EGOROVA Valéria nom d'usage : EGOROVA n'est plus gérant. EGOROVA Valéria nom d'usage : EGOROVA devient liquidateur.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur ROYAL-BAIN

Quel est le numéro SIREN de ROYAL-BAIN ?

Le numéro SIREN de ROYAL-BAIN est 504 686 767. Le SIRET de son siège social est 504 686 767 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20504686767.

Où se situe le siège social de ROYAL-BAIN ?

Le siège social de ROYAL-BAIN est situé 169 rue de la Paix, 74700 Sallanches.

ROYAL-BAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYAL-BAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYAL-BAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYAL-BAIN.

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