ROYAL.BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ROYAL.BAT est une SARL immatriculée le 12 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 146 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Sq Jean Paul Sartre, 91000 Evry-Courcouronnes. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. Elle est dirigée par ABDALLAH MOHAMMED, gérant.
Fiche d'identité de ROYAL.BAT
INSEE- Dénomination
- ROYAL.BAT
- SIREN
- 810 146 373
- SIRET (siège)
- 810 146 373 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR50810146373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 146 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 12 mars 2015
- Siège social
- 4 SQ JEAN PAUL SARTRE, 91000, EVRY-COURCOURONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYAL.BAT
Peinture, revêtement des sols, plomberie.
Finances de ROYAL.BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYAL.BAT
INSEEÉtablissements de ROYAL.BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif
810 146 373 00016 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4334Z
Documents juridiques de ROYAL.BAT
INPIComptes annuels de ROYAL.BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYAL.BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYAL.BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYAL.BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROYAL.BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025F01066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROYAL.BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYAL.BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 mars 2015
Questions fréquentes sur ROYAL.BAT
Quel est le numéro SIREN de ROYAL.BAT ?
Le numéro SIREN de ROYAL.BAT est 810 146 373. Le SIRET de son siège social est 810 146 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50810146373.
Qui dirige ROYAL.BAT ?
ROYAL.BAT est dirigée par ABDALLAH MOHAMMED, gérant.
Où se situe le siège social de ROYAL.BAT ?
Le siège social de ROYAL.BAT est situé 4 Sq Jean Paul Sartre, 91000 Evry-Courcouronnes.
ROYAL.BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYAL.BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYAL.BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYAL.BAT.
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