ROYAL CAR
Active4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs
- Capital social
- 10,0 k€
ROYAL CAR est une SARL immatriculée le 26 juillet 2022 sous le numéro SIREN 488 639 303. Elle est domiciliée 13 rue Euvremont Gene, 97131 Petit-Canal. ROYAL CAR relève du secteur transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z). La direction est assurée par SYLVAIN BOISNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ROYAL CAR
INSEE- Dénomination
- ROYAL CAR
- SIREN
- 488 639 303
- SIRET (siège)
- 488 639 303 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR86488639303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 639 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- Date de création
- 26 juillet 2022
- Siège social
- 13 RUE EUVREMONT GENE, 97131, PETIT-CANAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROYAL CAR
Transport public routier de personnes.
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Finances de ROYAL CAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYAL CAR
INSEEÉtablissements de ROYAL CAR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97131 PETIT-CANALSiègeActif
488 639 303 00038 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 4931Z
- 93170 BAGNOLETFermé
488 639 303 00012 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4939B
- 93000 BOBIGNYFermé
488 639 303 00020 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4939B
Documents juridiques de ROYAL CAR
INPIConformité de ROYAL CAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYAL CAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROYAL CAR. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 juin 2014 · N° 14/00857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROYAL CAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYAL CAR
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 juillet 2022
Questions fréquentes sur ROYAL CAR
Quel est le numéro SIREN de ROYAL CAR ?
Le numéro SIREN de ROYAL CAR est 488 639 303. Le SIRET de son siège social est 488 639 303 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86488639303.
Qui dirige ROYAL CAR ?
ROYAL CAR est dirigée par SYLVAIN BOISNE, gérant.
Où se situe le siège social de ROYAL CAR ?
Le siège social de ROYAL CAR est situé 13 rue Euvremont Gene, 97131 Petit-Canal.
ROYAL CAR est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYAL CAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYAL CAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYAL CAR.
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