Checkers

ROYAL OATS

Active
Siren405 219 189SARL27390 SAINT-PIERRE-DE-CERNIERESCréée le 01 janvier 2000

4621Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou

Résultat net 2024
108 k€−18,2 %
Capital social
42,5 k€

ROYAL OATS est une SARL immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 405 219 189. Son siège social est situé Chez Mr et Mme Jean-Louis Chez Mr et Mme Soupasse, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres. ROYAL OATS relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou (code NAF 4621Z). Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 4,9 M€ pour un résultat net de 80,6 k€. Elle est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant.

Fiche d'identité de ROYAL OATS

Dénomination
ROYAL OATS
SIREN
405 219 189
SIRET (siège)
405 219 189 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35405219189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bernay 405 219 189
Greffe
Bernay
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
42 500 €
Code NAF / APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
CHEZ MR ET MME JEAN-LOUIS CHEZ MR ET MME SOUPASSE, 27390, SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROYAL OATS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROYAL OATS

L'acquisition et l'exploitation de la marque déposée sous le nom de Royal Oats ; L'achat et l'exploitation d'un fonds de commerce d'avoine et de toutes autres céréales traitées destinées à l'alimentation animale ; Achat vente de tous produits marchandises alimentation matériels de toute nature liés au domaine équin ainsi que la commercialisation de chevaux et tous autres animaux ; Location de matériels liée à l'activité ci-dessus ; Vente de prêt-à-porter en France et à l'étranger par tous moyens de diffusion ; Vente d'accessoires de mode, maroquinerie, bijoux, accessoires de décoration intérieure pour habitat. L'exploitation de carrière de chevaux de courses dont elle peut en avoir la propriété ou la location ; l'élevage de chevaux, la préparation,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ROYAL OATS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--108 k€--637 k€1,9 M€-
2023--132 k€--529 k€2,0 M€-
20224,9 M€-80,6 k€178 k€84,9 k€397 k€1,8 M€-
2021--29,0 k€--518 k€1,7 M€-
2020--124 k€--667 k€2,0 M€-
2019--108 k€--617 k€1,6 M€-
2018--92,0 k€--636 k€1,8 M€-
2017--103 k€--574 k€1,4 M€-
20163,3 M€-88,8 k€150 k€125 k€650 k€1,5 M€191 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 20 août 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
32,8 %
Taux d’endettement
106,9 %
Ratio de liquidité
259,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Terrains5 823 €6 565 €
Constructions141 594 €151 983 €
Installations techniques, matériel et outillage22 076 €29 680 €
Autres immobilisations corporelles49 098 €75 450 €
Immobilisations en cours32 924 €18 170 €
Autres immobilisations financières17 500 €17 500 €
TOTAL Actif immobilisé269 017 €299 351 €
Stocks - matières premières et approvisionnements34 246 €40 915 €
Stocks - marchandises136 586 €258 012 €
Clients et comptes rattachés992 512 €1 034 614 €
Autres créances28 119 €39 122 €
Disponibilités440 019 €238 366 €
Charges constatées d'avance41 095 €63 194 €
TOTAL Actif circulant1 672 579 €1 674 226 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 941 596 €1 973 577 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale484 503 €352 396 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE108 041 €132 106 €
Subventions d'investissement1 813 €2 154 €
TOTAL Capitaux propres636 857 €529 157 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit402 193 €418 100 €
Emprunts et dettes financières divers278 565 €237 986 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés521 404 €653 908 €
Dettes fiscales et sociales63 447 €90 394 €
Autres dettes42 885 €44 029 €
Produits constatés d'avance−3 757 €0 €
TOTAL Dettes1 304 739 €1 444 420 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 941 596 €1 973 577 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Terrains6 566 €7 309 €
Constructions151 984 €174 759 €
Installations techniques, matériel et outillage30 131 €36 049 €
Autres immobilisations corporelles75 000 €81 832 €
Immobilisations en cours18 170 €3 500 €
Autres immobilisations financières17 500 €0 €
TOTAL Actif immobilisé299 351 €303 450 €
Stocks - matières premières et approvisionnements40 916 €38 823 €
Stocks - marchandises258 012 €260 891 €
Clients et comptes rattachés1 034 614 €1 041 581 €
Autres créances39 123 €17 045 €
Disponibilités238 367 €100 435 €
Charges constatées d'avance50 052 €19 023 €
TOTAL Actif circulant1 661 083 €1 477 798 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 960 435 €1 781 248 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €4 250 €
Autres réserves348 146 €267 591 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE132 104 €80 555 €
Subventions d'investissement2 154 €2 495 €
TOTAL Capitaux propres529 154 €397 391 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit418 101 €79 467 €
Emprunts et dettes financières divers224 187 €216 845 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés653 909 €589 820 €
Dettes fiscales et sociales91 055 €115 244 €
Autres dettes44 029 €382 481 €
TOTAL Dettes1 431 280 €1 383 857 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 960 435 €1 781 248 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €-
Terrains7 309 €-
Constructions174 759 €190 722 €
Installations techniques, matériel et outillage36 049 €25 087 €
Autres immobilisations corporelles81 832 €121 283 €
Immobilisations en cours3 500 €-
TOTAL Actif immobilisé303 450 €337 093 €
Stocks - matières premières et approvisionnements38 823 €44 064 €
Stocks - marchandises260 891 €182 066 €
Avances et acomptes versés sur commandes-2 500 €
Clients et comptes rattachés1 041 581 €858 334 €
Autres créances17 045 €112 131 €
Disponibilités100 435 €172 019 €
Charges constatées d'avance19 023 €2 234 €
TOTAL Actif circulant1 477 798 €1 373 347 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 781 248 €1 710 440 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €4 250 €
Autres réserves267 591 €439 531 €
Subventions d'investissement2 495 €2 835 €
TOTAL Capitaux propres397 391 €518 153 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit79 467 €114 994 €
Emprunts et dettes financières divers216 845 €111 747 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés589 820 €572 977 €
Dettes fiscales et sociales115 244 €132 693 €
Autres dettes382 481 €259 875 €
TOTAL Dettes1 383 857 €1 192 286 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 781 248 €1 710 440 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €-
Constructions190 722 €36 491 €
Installations techniques, matériel et outillage25 087 €34 107 €
Autres immobilisations corporelles121 283 €173 274 €
Immobilisations en cours-143 443 €
TOTAL Actif immobilisé337 093 €387 316 €
Stocks - matières premières et approvisionnements44 064 €25 613 €
Stocks - marchandises182 066 €267 546 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 500 €-
Clients et comptes rattachés858 334 €1 050 420 €
Autres créances112 131 €11 970 €
Disponibilités172 019 €283 677 €
Charges constatées d'avance2 234 €12 766 €
TOTAL Actif circulant1 373 347 €1 651 992 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 710 440 €2 039 308 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €4 250 €
Autres réserves439 531 €492 570 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE29 037 €124 457 €
Subventions d'investissement2 835 €3 176 €
TOTAL Capitaux propres518 153 €666 953 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit114 994 €133 600 €
Emprunts et dettes financières divers111 747 €12 863 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés572 977 €1 073 134 €
Dettes fiscales et sociales132 693 €117 831 €
Autres dettes259 875 €34 927 €
TOTAL Dettes1 192 286 €1 372 355 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 710 440 €2 039 308 €
Code EG-1 372 355 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €-
Constructions36 491 €34 084 €
Installations techniques, matériel et outillage34 107 €38 116 €
Autres immobilisations corporelles173 274 €160 131 €
Immobilisations en cours143 443 €-
Autres immobilisations financières-850 €
TOTAL Actif immobilisé387 316 €233 182 €
Stocks - matières premières et approvisionnements25 613 €29 956 €
Produits intermédiaires et finis-3 408 €
Stocks - marchandises267 546 €217 057 €
Clients et comptes rattachés1 050 420 €908 870 €
Autres créances11 970 €8 901 €
Disponibilités283 677 €168 161 €
Charges constatées d'avance12 766 €7 315 €
TOTAL Actif circulant1 651 992 €1 343 668 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 039 308 €1 576 849 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €4 250 €
Autres réserves492 570 €462 764 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE124 457 €107 805 €
Subventions d'investissement3 176 €-
TOTAL Capitaux propres666 953 €617 320 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit133 600 €59 313 €
Emprunts et dettes financières divers12 863 €13 468 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 073 134 €786 347 €
Dettes fiscales et sociales117 831 €84 772 €
Autres dettes34 927 €15 629 €
TOTAL Dettes1 372 355 €959 529 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 039 308 €1 576 849 €
Code EG1 372 355 €921 651 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €-
Constructions34 084 €38 866 €
Installations techniques, matériel et outillage38 116 €42 126 €
Autres immobilisations corporelles160 131 €173 488 €
Avances et acomptes-116 550 €
Autres immobilisations financières850 €850 €
TOTAL Actif immobilisé233 182 €371 879 €
Stocks - matières premières et approvisionnements29 956 €25 205 €
Produits intermédiaires et finis3 408 €-
Stocks - marchandises217 057 €155 624 €
Avances et acomptes versés sur commandes-1 343 €
Clients et comptes rattachés908 870 €991 110 €
Autres créances8 901 €205 213 €
Disponibilités168 161 €4 517 €
Charges constatées d'avance7 315 €7 682 €
TOTAL Actif circulant1 343 668 €1 390 695 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 576 849 €1 762 574 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €4 250 €
Autres réserves462 764 €496 773 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE107 805 €91 991 €
TOTAL Capitaux propres617 320 €635 515 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit59 313 €234 333 €
Emprunts et dettes financières divers13 468 €6 151 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours786 347 €825 436 €
Dettes fiscales et sociales84 772 €47 938 €
Autres dettes15 629 €13 200 €
TOTAL Dettes959 529 €1 127 059 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 576 849 €1 762 574 €
Code EG921 651 €121 686 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €-
Constructions38 866 €91 610 €
Installations techniques, matériel et outillage42 126 €56 559 €
Autres immobilisations corporelles173 488 €67 017 €
Immobilisations en cours-10 962 €
Avances et acomptes116 550 €-
Autres immobilisations financières850 €-
TOTAL Actif immobilisé371 879 €226 148 €
Stocks - matières premières et approvisionnements25 205 €37 980 €
Stocks - marchandises155 624 €106 336 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 343 €1 343 €
Clients et comptes rattachés991 110 €858 172 €
Autres créances205 213 €181 873 €
Disponibilités4 517 €14 614 €
Charges constatées d'avance7 682 €8 170 €
TOTAL Actif circulant1 390 695 €1 208 487 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 762 574 €1 434 635 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel42 500 €42 500 €
Réserve légale4 250 €762 €
Autres réserves496 773 €427 236 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE91 991 €103 025 €
TOTAL Capitaux propres635 515 €573 523 €
TOTAL Autres fonds propres1 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit234 333 €112 386 €
Emprunts et dettes financières divers6 151 €1 911 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés825 436 €649 756 €
Dettes fiscales et sociales47 938 €88 194 €
Autres dettes13 200 €8 865 €
TOTAL Dettes1 127 059 €861 112 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 762 574 €1 434 635 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires5 420 €166 €
Constructions91 610 €41 439 €
Installations techniques, matériel et outillage56 559 €69 235 €
Autres immobilisations corporelles67 017 €61 874 €
Immobilisations en cours10 962 €25 548 €
TOTAL Actif immobilisé226 148 €198 262 €
Stocks - matières premières et approvisionnements37 980 €24 433 €
Stocks - marchandises106 336 €97 673 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 343 €-
Clients et comptes rattachés858 172 €860 558 €
Autres créances181 873 €310 659 €
Disponibilités14 614 €24 885 €
Charges constatées d'avance8 170 €5 331 €
TOTAL Actif circulant1 208 487 €1 323 540 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 434 635 €1 521 802 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel42 500 €7 623 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves427 236 €553 266 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE103 025 €88 847 €
TOTAL Capitaux propres573 523 €650 498 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit112 386 €180 899 €
Emprunts et dettes financières divers1 911 €863 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés649 756 €619 546 €
Dettes fiscales et sociales88 194 €66 030 €
Autres dettes8 865 €3 966 €
TOTAL Dettes861 112 €871 303 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 434 635 €1 521 802 €
Code EG861 112 €871 303 €
Code EH7 923 €58 906 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires166 €643 €
Constructions41 439 €44 705 €
Installations techniques, matériel et outillage69 235 €82 240 €
Autres immobilisations corporelles61 874 €30 772 €
Immobilisations en cours25 548 €17 860 €
TOTAL Actif immobilisé198 262 €176 219 €
Stocks - matières premières et approvisionnements24 433 €12 017 €
Stocks - marchandises97 673 €107 299 €
Clients et comptes rattachés860 558 €759 631 €
Autres créances310 659 €276 053 €
Disponibilités24 885 €-
Charges constatées d'avance5 331 €28 450 €
TOTAL Actif circulant1 323 540 €1 183 449 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 521 802 €1 359 668 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel7 623 €7 623 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves553 266 €452 522 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE88 847 €115 744 €
TOTAL Capitaux propres650 498 €576 651 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit180 899 €171 783 €
Emprunts et dettes financières divers863 €659 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés619 546 €544 490 €
Dettes fiscales et sociales66 030 €61 346 €
Autres dettes3 966 €4 739 €
TOTAL Dettes871 303 €783 017 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 521 802 €1 359 668 €
Code EG871 303 €783 017 €
Code EH58 906 €43 247 €

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises3 276 287 €3 052 539 €
Chiffre d'affaires net3 323 921 €3 106 965 €
Production immobilisée-7 792 €
Subventions d'exploitation1 333 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges14 963 €18 280 €
Autres produits457 €178 €
TOTAL Produits d'exploitation3 340 675 €3 133 214 €
Achats de marchandises2 455 003 €2 221 507 €
Variation de stock (marchandises)9 625 €−18 217 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements83 376 €60 209 €
Variation de stock (matières premières)−12 416 €11 379 €
Autres achats et charges externes440 448 €473 810 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 865 €8 138 €
Salaires et traitements152 167 €132 805 €
Charges sociales39 110 €34 825 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations33 630 €28 323 €
Dotations aux provisions sur actif circulant6 719 €14 111 €
Autres charges34 €2 693 €
TOTAL Charges d'exploitation3 215 562 €2 969 583 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION125 113 €163 631 €
Intérêts et charges assimilées6 910 €11 612 €
TOTAL Charges financières6 910 €11 612 €
RÉSULTAT FINANCIER−6 910 €−11 612 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS118 203 €152 019 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion518 €199 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-7 400 €
TOTAL Produits exceptionnels518 €7 599 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion304 €287 €
TOTAL Charges exceptionnelles304 €287 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL214 €7 312 €
Impôts sur les bénéfices29 570 €43 587 €
TOTAL DES PRODUITS3 341 193 €3 140 813 €
TOTAL DES CHARGES3 252 346 €3 025 069 €
BÉNÉFICE OU PERTE88 847 €115 744 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de ROYAL OATS

JS

JEAN-MARIE SOUPASSE

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROYAL OATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27390 SAINT-PIERRE-DE-CERNIERESSiègeActif

    405 219 189 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4621Z

Documents juridiques de ROYAL OATS

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 février 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 février 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 février 2025

  • Acte

Dépôt du 04 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 février 2025

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de ROYAL OATS

ROYAL OATS a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

23 juin 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

20 août 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

25 juin 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

02 août 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

25 août 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

15 septembre 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

30 novembre 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

08 août 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

30 août 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

21 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ROYAL OATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYAL OATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYAL OATS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYAL OATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYAL OATS

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    SOUPASSE Jean-Louis Marie nom d'usage : SOUPASSE n'est plus gérant. SOUPASSE Jean-Marie Antoine nom d'usage : SOUPASSE devient gérant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Marques déposées par ROYAL OATS

ROYAL OATS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ROYAL OATS

    N° 3102250 · Déposée le 25 mai 2001 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 31, 40 · valable jusqu’au 25 mai 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROYAL OATS

Quel est le numéro SIREN de ROYAL OATS ?

Le numéro SIREN de ROYAL OATS est 405 219 189. Le SIRET de son siège social est 405 219 189 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35405219189.

Qui dirige ROYAL OATS ?

ROYAL OATS est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de ROYAL OATS ?

ROYAL OATS a déclaré un chiffre d'affaires de 4,9 M€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. Le résultat net de l'exercice est de 80,6 k€.

Où se situe le siège social de ROYAL OATS ?

Le siège social de ROYAL OATS est situé Chez Mr et Mme Jean-Louis Chez Mr et Mme Soupasse, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres.

ROYAL OATS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYAL OATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYAL OATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYAL OATS.