ROYALE TPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 87,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROYALE TPS est une SAS immatriculée le 21 février 2024 sous le numéro SIREN 984 795 658. Elle est domiciliée 8 AV Henriette 6-8, 93170 Bagnolet. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale. La direction est assurée par REFKA OTHMANI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ROYALE TPS
INSEE- Dénomination
- ROYALE TPS
- SIREN
- 984 795 658
- SIRET (siège)
- 984 795 658 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77984795658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 795 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 87 000 €
- Code NAF / APE
- 4941A
- Date de création
- 21 février 2024
- Siège social
- 8 AV Henriette 6-8, 93170, Bagnolet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYALE TPS
Le transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3.5 tonnes. Commissionnaire de transport.
Finances de ROYALE TPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYALE TPS
INSEEÉtablissements de ROYALE TPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93170 BagnoletSiègeActif
984 795 658 00017 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 4941A
Documents juridiques de ROYALE TPS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROYALE TPS
INPIROYALE TPS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Conformité de ROYALE TPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYALE TPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYALE TPS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROYALE TPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYALE TPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- création
Date d'effet : 21 février 2024
Questions fréquentes sur ROYALE TPS
Quel est le numéro SIREN de ROYALE TPS ?
Le numéro SIREN de ROYALE TPS est 984 795 658. Le SIRET de son siège social est 984 795 658 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77984795658.
Qui dirige ROYALE TPS ?
ROYALE TPS est dirigée par REFKA OTHMANI, président de sas.
Où se situe le siège social de ROYALE TPS ?
Le siège social de ROYALE TPS est situé 8 AV Henriette 6-8, 93170 Bagnolet.
ROYALE TPS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYALE TPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYALE TPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYALE TPS.
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