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ROYALE VALLEE

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Siren434 167 912SAS79100 PLAINE-ET-VALLEESCréée le 31 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYALE VALLEE est une SAS immatriculée le 31 décembre 2000 sous le numéro SIREN 434 167 912. Son siège social est situé Maranzais Mr Texier Guy, 79100 Plaine-et-Vallees. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.

Fiche d'identité de ROYALE VALLEE

Dénomination
ROYALE VALLEE
SIREN
434 167 912
SIRET (siège)
434 167 912 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67434167912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 167 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
31 décembre 2000
Siège social
MARANZAIS MR TEXIER GUY, 79100, PLAINE-ET-VALLEES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ROYALE VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYALE VALLEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROYALE VALLEE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 79100 PLAINE-ET-VALLEESSiègeFermé

    434 167 912 00014 · ouvert le 25 décembre 2000 · NAF 741J

  • 79100 PLAINE-ET-VALLEESFermé

    434 167 912 00022 · ouvert le 13 décembre 2002 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ROYALE VALLEE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de ROYALE VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYALE VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYALE VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYALE VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYALE VALLEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYALE VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYALE VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2000

Questions fréquentes sur ROYALE VALLEE

Quel est le numéro SIREN de ROYALE VALLEE ?

Le numéro SIREN de ROYALE VALLEE est 434 167 912. Le SIRET de son siège social est 434 167 912 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67434167912.

Où se situe le siège social de ROYALE VALLEE ?

Le siège social de ROYALE VALLEE est situé Maranzais Mr Texier Guy, 79100 Plaine-et-Vallees.

ROYALE VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYALE VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYALE VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYALE VALLEE.

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