CheckersProcédures

ROYALTIES

Active
Siren407 684 083SARL06160 ANTIBESCréée le 31 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 684 083, ROYALTIES est une SARL créée le 31 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av de l'Esterel, 06160 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIAN VAGUE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ROYALTIES

Dénomination
ROYALTIES
SIREN
407 684 083
SIRET (siège)
407 684 083 00022
N° TVA intracommunautaire
FR19407684083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 684 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1071C
Date de création
31 octobre 1996
Siège social
22 AV DE L'ESTEREL, 06160, ANTIBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYALTIES

Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Finances de ROYALTIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYALTIES

CV

CHRISTIAN VAGUE

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1996) · 29 ans

ER

ELISABETH ROGEAU

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1996) · 29 ans

Établissements de ROYALTIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06160 ANTIBESSiègeActif

    407 684 083 00022 · ouvert le 20 janvier 1998 · NAF 1071C

Documents juridiques de ROYALTIES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 06 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de ROYALTIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYALTIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYALTIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYALTIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROYALTIES. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYALTIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYALTIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1996

Questions fréquentes sur ROYALTIES

Quel est le numéro SIREN de ROYALTIES ?

Le numéro SIREN de ROYALTIES est 407 684 083. Le SIRET de son siège social est 407 684 083 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19407684083.

Qui dirige ROYALTIES ?

ROYALTIES est dirigée par CHRISTIAN VAGUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROYALTIES ?

Le siège social de ROYALTIES est situé 22 av de l'Esterel, 06160 Antibes.

ROYALTIES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYALTIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYALTIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYALTIES.

Entreprises similaires

Même activité à Antibes

Entreprises boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071C

Boulangerie et boulangerie-pâtisserie à Antibes

Entreprises du même secteur à Antibes

Entreprises à Antibes

Toutes les entreprises à Antibes