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ROYE RAPHAEL

Active
Siren320 562 044Entrepreneur individuel24580 FLEURACCréée le 04 novembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYE RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1980, identifié par le SIREN 320 562 044. Le siège social de l'entreprise se trouve La Malinie, 24580 Fleurac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYE RAPHAEL

Dénomination
ROYE RAPHAEL
SIREN
320 562 044
SIRET (siège)
320 562 044 00042
N° TVA intracommunautaire
FR14320562044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 562 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 novembre 1980
Siège social
LA MALINIE, 24580, FLEURAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYE RAPHAEL

Location de logements

Finances de ROYE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYE RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24580 FLEURACSiègeActif

    320 562 044 00042 · ouvert le 30 septembre 1997 · NAF 6820A

  • 24580 FLEURACFermé

    320 562 044 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 012E

Documents juridiques de ROYE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1980

Questions fréquentes sur ROYE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROYE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de ROYE RAPHAEL est 320 562 044. Le SIRET de son siège social est 320 562 044 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14320562044.

Où se situe le siège social de ROYE RAPHAEL ?

Le siège social de ROYE RAPHAEL est situé La Malinie, 24580 Fleurac.

ROYE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYE RAPHAEL.

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