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ROYER BENOIT

Active
Siren477 549 950Entrepreneur individuel39600 MESNAYCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2004, identifié par le SIREN 477 549 950. Elle est domiciliée 1 rue de la Bernarde, 39600 Mesnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de ROYER BENOIT

Dénomination
ROYER BENOIT
SIREN
477 549 950
SIRET (siège)
477 549 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20477549950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 549 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 juin 2004
Siège social
1 RUE DE LA BERNARDE, 39600, MESNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER BENOIT

Entrepreneur de travaux agricoles, traction animale, achat et vente de vins.

Finances de ROYER BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 MESNAYSiègeActif

    477 549 950 00012 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ROYER BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER BENOIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur ROYER BENOIT

Quel est le numéro SIREN de ROYER BENOIT ?

Le numéro SIREN de ROYER BENOIT est 477 549 950. Le SIRET de son siège social est 477 549 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20477549950.

Où se situe le siège social de ROYER BENOIT ?

Le siège social de ROYER BENOIT est situé 1 rue de la Bernarde, 39600 Mesnay.

ROYER BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BENOIT.

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